Déposée le 5 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SURAL-SACICC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PALMITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-03 du 20 janvier 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SURAL-SACICC domicilié(e) 31 ROUTE DE BRIE - 91800 - BRUNOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 989 093 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SURAL-SACICC, SAS, M. Sureau Christophe domicilié(e) 31 ROUTE DE BRIE - 91800 - BRUNOY - France.
La marque PALMITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3397691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALMITO arrivera à expiration en date du 5 décembre 2025.
SURAL-SACICC a également déposé les autres marques suivantes : ACAI PALMITO , BIOLANKA
SURAL-SACICC, SAS - 31 ROUTE DE BRIE - 91800 - BRUNOY - France - SIREN 309989093
SURAL-SACICC, SAS, M. Sureau Christophe - 31 ROUTE DE BRIE - 91800 - BRUNOY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2015 n°2601858 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-09
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; conserves de viande ou de poisson ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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